Les instances

Les élus étudient dans différentes instances les projets de l’Agglomération Fécamp Caux Littoral, les préparent, les discutent et les votent. Il s’agit du Conseil communautaire, du Bureau et des Commissions, qui correspondent chacun à une étape du processus de décision.

Conseil communautaire

Parmi les instances, le Conseil communautaire est l’instance délibérante de l’Agglomération, qui vote les décisions par délibérations mises en ligne sur le site internet de l’Agglomération. De ce fait, il se réunit 5 à 6 fois par an.
Il est composé de 60 élus issus des 33 conseils municipaux des membres du territoire, élus lors du Conseil communautaire d’installation du 13 avril 2026.
Lors de cette séance, Laurent Vasset a été élu Président de l’Agglomération Fécamp Caux Littoral.

Les Vice-Présidents :

1er Vice-Président : M. David ROUSSEL en charge des Finances
2ème Vice-Président : M. Jean-Marie CROCHEMORE en charge de la Rudologie
3ème Vice-Présidente : Mme Stéphanie MARICAL en charge du Tourisme
4ème Vice-Président : M. Eric SCARANO en charge des Mobilités et de l’Habitat
5ème Vice-Présidente : Mme Elisa CAVELIER en charge des Ressources Humaines
6ème Vice-Président : M. Pascal LECOURT en charge de l’Eau et de l’Assainissement
7ème Vice-Président : M. Florentin COGNIE en charge de l’Urbanisme
8ème Vice-Présidente : Mme Virginie RIVIERE en charge de la Santé et de la Petite Enfance
9ème Vice-Président : M. Raynald MAHEUT en charge du Développement Economique
10ème Vice-Président : M. Olivier COURSAULT en charge de la Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
11ème Vice-Président : M. Pascal DONNET en charge des politiques environnementales
12ème Vice-présidente : Mme Dominique TESSIER en charge de la Politique de la Ville
13ème Vice-Président : M. David MALBRANQUE en charge de la mutualisation, de la Piscine et des Equipements
14ème Vice-Président : M. Pierre AUBRY en charge du PICS, Gens du voyage et des relations avec le Port
15ème Vice-Président : M. Dominique GOULET en charge de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI).

Les Membres du Bureau Communautaire :

M. François DAUDRUY, conseiller délégué en charge du Numérique, des Grands travaux et des Bâtiments
Mme Amélie DEHAIS, conseillère déléguée en charge du Ludisport, de la Jeunesse et du Social
M. Philippe CAPRON, conseiller délégué en charge de l’OGS, des chemins de randonnée et de l’itinérance douce
M. Philippe DURAND
M. Jean-Louis NAVARRE
Mme Estelle GUENOT
Mme Stéphanie CAYEUX
M. Gérard COLOMBEL
M. Régis GOSSELIN.

Consultez la liste et les fonctions des élus du Conseil communautaire.

Bureau communautaire

En amont, le Bureau prépare l’ordre du jour et valide les projets soumis ensuite au Conseil. Une fois les décisions adoptées par le Conseil, le Bureau est alors chargé de les mettre en œuvre, avec le concours des services. Les 25 membres statutaires du Bureau ont été élus lors du Conseil communautaire d’installation du 15 juillet 2022. Enfin, le Bureau a délégation pour adopter certaines délibérations.

Consultez la liste des membres du Bureau communautaire

Commissions

Ainsi, quatorze Commissions permettent de faciliter le travail du bureau, en étudiant préalablement les dossiers, en lien avec les services et principaux interlocuteurs techniques.

Six commissions réglementaires

  1. Commission intercommunale des Impositions Directes
  2. Commission Locale d’Évaluation de Transferts de charges
  3. Appel d’Offres
  4. Commission intercommunale pour l’accessibilité
  5. Commission de délégation des services publics
  6. Contrôle financier

Dix commissions thématiques

  • Cycle de l’eau
  • Développement économique, tourisme OGS
  • Équipements communautaires et centre aquatique
  • Finances
  • Rudologie
  • Santé, Social, Petite enfance, Jeunesse et Politique de la ville
  • Transition énergétique et environnementale
  • Urbanisme
  • Habitat et mobilités
  • Mutualisation et PICS.