Les instances

Conseil Bureau et Commissions communautaire - Réunion de Bureau avec les élus communautaires

Les élus étudient dans différentes instances les projets de l’Agglomération Fécamp Caux Littoral, les préparent, les discutent et les votent. Il s’agit du Conseil communautaire, du Bureau et des Commissions, qui correspondent chacun à une étape du processus de décision.

Conseil communautaire

Le Conseil communautaire est l’instance délibérante de l’Agglomération, qui vote les décisions par délibération. Il se réunit 5 à 6 fois par an. Il est composé d’élus issus des 33 conseils municipaux des membres du territoire.

Les membres du Conseil communautaire

Bureau communautaire

En amont, le Bureau prépare l’ordre du jour et valide les projets soumis ensuite au Conseil. Une fois les décisions adoptées par le Conseil, le Bureau est alors chargé de les mettre en œuvre, avec le concours des services. Les 27 membres statutaires du Bureau ont été élus lors du Conseil communautaire d’installation du 10 janvier 2017. Le Bureau a délégation pour adopter certaines délibérations.

Les membres du Bureau communautaire

Les Commissions

Douze Commissions permettent de faciliter le travail du bureau, en étudiant préalablement les dossiers, en lien avec les services et principaux interlocuteurs techniques.

Quatre commissions réglementaires

  • Appel d’Offres
  • Commission intercommunale des Impositions Directes
  • Commission Locale d’Evaluation de Transferts de charges
  • Commission intercommunale pour l’accessibilité.

Huit commissions thématiques

  • Finances et subventions
  • Rudologie
  • Développement économique et touristique
  • Santé, social, petite enfance, enfance, jeunesse et politique de la ville
  • Lutte contre les inondations, politiques agricoles et foncier
  • Mobilités
  • Urbanisme, aménagement et habitat
  • Piscine et équipements.