Les élus étudient dans différentes instances les projets de l’Agglomération Fécamp Caux Littoral, les préparent, les discutent et les votent. Il s’agit du Conseil communautaire, du Bureau et des Commissions, qui correspondent chacun à une étape du processus de décision.
Conseil communautaire
Parmi les instances, le Conseil communautaire est l’instance délibérante de l’Agglomération, qui vote les décisions par délibération. De ce fait, il se réunit 5 à 6 fois par an. Il est composé de 59 élus issus des 33 conseils municipaux des membres du territoire, élus lors du Conseil communautaire d’installation du 15 juillet 2022. Lors de cette séance, Laurent Vasset a été élu Président de l’Agglomération Fécamp Caux Littoral.
Les comptes-rendus des Conseils communautaires sont mis en ligne sur le site internet de l’Agglomération.
Consultez la liste et les fonctions des élus du Conseil communautaire.
Bureau communautaire
En amont, le Bureau prépare l’ordre du jour et valide les projets soumis ensuite au Conseil. Une fois les décisions adoptées par le Conseil, le Bureau est alors chargé de les mettre en œuvre, avec le concours des services. Les 25 membres statutaires du Bureau ont été élus lors du Conseil communautaire d’installation du 15 juillet 2022. Enfin, le Bureau a délégation pour adopter certaines délibérations.
Les membres du Bureau communautaire
Commissions
Ainsi, quatorze Commissions permettent de faciliter le travail du bureau, en étudiant préalablement les dossiers, en lien avec les services et principaux interlocuteurs techniques.
Six commissions réglementaires
- Commission intercommunale des Impositions Directes
- Commission Locale d’Évaluation de Transferts de charges
- Appel d’Offres
- Commission intercommunale pour l’accessibilité
- Commission de délégation des services publics
- Contrôle financier
Huit commissions thématiques
- Cycle de l’eau
- Développement économique-pêche et tourisme
- Équipements communautaires et centre aquatique
- Finances
- Rudologie
- Santé-Social-Petite enfance-Enfance-Jeunesse et Politique de la ville
- Transition énergétique et environnementale
- Urbanisme-aménagement-habitat et mobilités.